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2012
Assemblée générale de Total SE, vendredi 24 mai 2024
Réponses aux questions écrites
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports et discours de présentation
- Présentation « Assemblée générale 2024 » (PDF)
- Discours de Patrick Pouyanné, Président-directeur général (PDF)
Retransmission de la présentation
Documents préparatoires de l'Assemblée générale 2024
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
- Avis de convocation de l’Assemblée générale mixte paru au BALO du 3 mai 2024 (version PDF)
- Brochure Avis de Convocation – Assemblée générale mixte 2024 (version PDF)
- Formulaire de vote (version PDF)
- Rapports des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital - résolution 23 (version PDF)
- Rapports des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital - résolution 22 (version PDF)
- Rapports des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital - résolution 17 à 21 (version PDF)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TotalEnergies établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (version PDF)
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration sur l’augmentation du capital 2023 réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (version PDF)
- Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital 2023 réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (version PDF)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce (version PDF)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° du Code de Commerce (version PDF)
- Bilan social 2023 de l’UES AGSH comprenant l’Avis des élus du CSEC de l’UES AGSH sur le Bilan social 2023 (version PDF)
- Position du Conseil d'administration sur la proposition de résolution actionnariale (version PDF)
- Document d'enregistrement universel 2023 (version PDF)
- Capital et droits de vote au 29 mars 2024 (version PDF)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 29 mars 2024 (version PDF)
- Informations complémentaires concernant la décision du Conseil d’administration du 25 avril 2024 de ne pas inscrire une résolution consultative actionnariale (version PDF)
Assemblée générale de Total SE, vendredi 26 mai 2023
Réponses aux questions écrites
- Réponses aux questions écrites 1 (PDF)
- Réponses aux questions écrites 2 (PDF)
- Réponses aux questions écrites 3 (PDF)
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports et discours de présentation
- Présentation « Assemblée générale 2023 » (PDF)
- Stratégie et perspectives – Discours de Patrick Pouyanné, Président-directeur général (PDF)
Retransmission de la présentation
Les documents préparatoires de l'Assemblée générale
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
- Formulaire de vote (version pdf)
- Avis de convocation de l’Assemblée générale mixte paru au BALO du 5 mai 2023 (version pdf)
- Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital (16è résolution) (version pdf)
- Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital (15è résolution) (version pdf)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TotalEnergies établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (version pdf)
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration sur l’augmentation du capital 2022 réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (version pdf)
- Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital 2022 réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (version pdf)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce (version pdf)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° du Code de Commerce (version pdf)
- Bilan social 2022 de l’UES AGSH (version pdf)
- Avis des élus du CSEC de l’UES AGSH sur le Bilan social 2022 (version pdf)
- Brochure Avis de Convocation – Assemblée générale mixte 2023
- Assemblée générale des actionnaires du 26 mai 2023 & Climat : TotalEnergies inscrit la résolution consultative présentée par un groupe d’actionnaires représentant moins de 1,4% du capital et recommande aux actionnaires de la rejeter
- Position du Conseil d’administration sur la résolution actionnariale (version pdf)
- Résolution d’actionnaires sur les objectifs en matière d’émission indirectes de scope 3 (vote consultatif)
- Document d'enregistrement universel 2022 (version pdf)
- Capital et droits de vote au 23 mars 2023 (version pdf)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 24 mars 2023 (version pdf)
Assemblée générale de Total SE, mercredi 25 mai 2022 à 10h
Questions écrites
- Réponses en Assemblée générale aux questions écrites posées dans le cadre prévu par la règlementation (pdf - 732 Ko)
- Réponses en Assemblée générale aux questions écrites posées dans le cadre prévu par la règlementation (N°2) (pdf - 95 Ko)
- Réponses en Assemblée générale aux questions écrites posées dans le cadre prévu par la règlementation (N°3) (pdf - 1,2 Mo)
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports et discours de présentation
- Présentation « Assemblée générale 2022 » (pdf – 219 Ko)
- Stratégie et perspectives – Discours de Patrick Pouyanné, Président-directeur général
Retransmission de la présentation
Accédez à la retransmission vidéo
Les documents préparatoires de l'Assemblée générale
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
- Formulaire de vote (pdf - 1,7 Mo)
- Brochure Avis de Convocation – Assemblée générale mixte 2022 (pdf - 3,2 Mo)
- Avis de convocation de l’Assemblée générale mixte paru au BALO du 4 mai 2022 (pdf - 411 Ko)
- Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital (pdf - 1,3 Mo)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TotalEnergies établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 136 Ko)
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (pdf - 152 Ko)
- Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (pdf - 1,7 Mo)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce (pdf - 861 Ko)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° du Code de Commerce (pdf - 1,4 Mo)
- Bilan social 2021 de l’UES AGSH (pdf - 1,4 Mo)
- Avis des élus du CSEC de l’UES AGSH sur le Bilan social 2021 (pdf - 240 Ko)
- Le Conseil d'administration de TotalEnergies favorise le dialogue avec ses actionnaires pour l'AG 2022
- Document d'enregistrement universel 2021 (pdf - 8,37 Mo)
- Capital et droits de vote au 23 mars 2022 (pdf – 108 Ko)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 23 mars 2022 (pdf - 562 Ko)
Assemblée générale de Total SE, vendredi 28 mai 2021 à 10h
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports et discours de présentation
- Présentation « Assemblée générale 2021 » (pdf – 1,44 Mo)
- Stratégie et Perspectives - Discours de Patrick Pouyanné, Président-directeur général (pdf - 219 Ko)
Questions écrites
Retransmission de la présentation
Les documents de l’Assemblée générale
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
- Formulaire de vote (pdf - 1,58 Mo)
- Brochure Avis de Convocation – Assemblée générale mixte 2021 (pdf - 3,73 Mo)
- Avis de convocation de l’Assemblée générale mixte paru au BALO du 7 mai 2021 (pdf - 381 Ko)
- Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital (pdf - 447 Ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions Total établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf -140 Ko)
- Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (pdf - 602 Ko)
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (pdf - 15,4 Ko)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce (pdf - 346 Ko)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° du Code de Commerce (pdf - 397 Ko)
- Bilan social 2020 de l’UES AGSH (pdf - 822 Ko)
- Avis des élus du CSEC de l’UES AGSH sur le Bilan social 2020 (pdf - 581 Ko)
- Capital et droits de vote au 31 mars 2021 (pdf – 89 Ko)
- Document d’enregistrement universel 2020 (pdf - 6,3 Mo)
- Form 20-F (pdf - 5,8 Mo)
- Projet de résolutions (pdf - 267 Ko)
- Rapport du Conseil d'administration sur les résolutions (pdf - 432 Ko)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 31 mars 2021 (pdf - 385 Ko)
Assemblée générale de TOTAL S.A., mercredi 29 mai 2020 à 10h
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports et discours de présentation
- Présentation « Assemblée générale 2020 » (pdf – 878 Ko)
- Stratégie et Perspectives - Discours de Patrick Pouyanné, Président-directeur général (pdf - 262 Ko)
Questions écrites
Retransmission de la présentation
Les documents de l’Assemblée générale
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires (pdf - 240 Ko)
- Brochures Avis de Convocation – Assemblée générale mixte 2020 (pdf - 3,4 Mo)
- Formulaire de vote (pdf - 1,6 Mo)
- Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital (pdf - 397 Ko)
- Avis concernant le projet de transformation de Total SA en société européenne paru au BALO du 27 avril 2020 (pdf - 152 Ko)
- Projet de transformation de Total SA en société européenne (pdf - 4,3 Mo)
- Rapport des Commissaires à la transformation établi dans le cadre du projet de transformation de Total SA en société européenne (pdf - 133 Ko)
- Avis du Comité Européen sur le projet Europa (pdf - 94 Ko)
- Avis des élus du CSEC de l’UES AGSH sur le projet Europa (pdf - 230 Ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions Total établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 103 Ko)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions Total établi en application de l’article L. 225-184 du Code de commerce (pdf - 176 Ko)
- Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne (pdf - 609 Ko)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce (pdf - 272 Ko)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° du Code de Commerce (pdf - 175 Ko)
- Bilan social 2019 de l’UES AGSH (pdf - 1,1 Mo)
- Avis des élus du CSEC de l’UES AGSH sur le Bilan social 2019 (pdf - 221 Ko)
- Avis de convocation de l’Assemblée générale mixte paru au BALO du 6 mai 2020 (pdf - 526 Ko)
- Document d’enregistrement universel 2019 (pdf - 6,3 Mo)
- Form 20-F (pdf - 5,8 Mo)
- Capital et droits de vote au 25 mars 2020 (pdf - 274 Ko)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 25 mars 2020 (pdf - 491 Ko)
Assemblée générale de TOTAL S.A., mercredi 29 mai 2019 à 10h
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports et discours de présentation
Questions écrites
Retransmission de la présentation
Les documents préparatoires de l'Assemblée générale
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires (pdf - 155 Ko)
- Brochure Avis de convocation – Assemblée générale ordinaire 2019 (pdf - 2,9 Mo)
- Formulaire de vote (pdf - 2,1 Mo)
- Renseignements concernant les administrateurs dont le renouvellement ou la nomination est proposé à l’Assemblée générale (pdf - 136 Ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 262 Ko)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-184 du Code de commerce (pdf - 261 Ko)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4 du Code de commerce (pdf - 236 Ko)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5 du Code de commerce (pdf - 226 Ko)
- Bilan social 2018 de l’UES Amont Global Services Holding (pdf - 2,32 Mo)
- Avis du CSEC de l’UESAGSH sur le Bilan social (pdf - 99 Ko)
- Avis de convocation à l’Assemblée générale ordinaire paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 3 mai 2019 (pdf - 295 Ko)
- Capital et droits de vote au 20 mars 2019 (pdf - 118 Ko)
- Document de Référence 2018 (pdf - 3,47 Mo)
- Form 20-F 2018 (pdf - 3,41 Mo) (anglais uniquement)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 20 mars 2019 (pdf - 325 Ko)
Assemblée générale de TOTAL S.A., vendredi 1er juin 2018 à 10h, au Palais des Congrès de Paris
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports et discours de présentation
Questions écrites
Les documents d'Assemblée
Les documents préparatoires de l'Assemblée générale
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires (pdf - 208 Ko)
- Brochure Avis de convocation – Assemblée Générale Mixte 2018 (pdf - 2,9 Mo)
- Formulaire de vote (pdf - 263 Ko)
- Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations sur capital (pdf - 103 Ko)
- Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'augmentation du capital réservée aux salariés (pdf - 67 Ko)
- Rapport complémentaire du Conseil d’Administration relatif à l’augmentation de capital réservée aux salariés (pdf - 163 Ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 249 Ko)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-184 du Code de commerce (pdf - 244 Ko)
- Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale mixte du 1er juin 2018 (pdf - 626 Ko)
- Avis de convocation à l’Assemblée Générale mixte paru au Bulletin des annonces légales obligatoires le 2 mai 2018 (pdf - 331 Ko)
- Document de Référence 2017 (pdf - 3,68 Mo)
- Form 20-F 2017 (pdf - 3,31 Mo) (anglais uniquement)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 21 mars 2018 (pdf - 259 Ko)
- Capital et droits de vote au 21 mars 2018 (pdf - 156 Ko)
Assemblée générale de TOTAL S.A., vendredi 26 mai 2017 à 10h, au Palais des Congrès de Paris
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Supports de présentation
Questions écrites
Les documents d'Assemblée
Les documents préparatoires de l'Assemblée générale
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires (pdf - 122 Ko)
- Brochure Avis de convocation – Assemblée Générale Mixte 2017 (pdf - 1,94 Mo)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-184 du Code de commerce (pdf - 214 Ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 208 Ko)
- Rapport complémentaire du Conseil d’Administration relatif à l’augmentation de capital réservée aux salariés (pdf - 83,8 Ko)
- Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription (pdf - 1,08 Mo)
- Avis de convocation à l’Assemblée Générale mixte paru au Bulletin des annonces légales obligatoires le 3 mai 2017 (pdf - 137 Ko)
- Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale mixte du 26 mai 2017 (pdf - 1,14 Mo)
- Document de Référence 2016 (pdf - 8,78 Mo)
- Form 20-F 2016 (pdf - 1,95 Mo) (en anglais uniquement)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 22 mars 2017 (pdf - 186 Ko)
- Capital et droits de vote au 22 mars 2017 (pdf - 149 Ko)
Trophée d’Or des Meilleures Assemblées Générales du CAC 40
Le magazine Le Revenu a décerné le 1er décembre 2016 les Trophées des Meilleures Relations Actionnaires aux sociétés du CAC 40 et du SBF 120. En plus du Grand Trophée d'Or des Meilleures Relations Actionnaires du CAC 40, nous nous sommes vu remettre le Trophée d'Or des Meilleures Assemblées Générales du CAC 40. La qualité de l’évènement lui-même a été saluée, ainsi que le soin apporté à la communication antérieure et postérieure, qui permet au plus grand nombre de participer à l’Assemblée générale ou de prendre connaissance de son contenu.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE TOTAL S.A., MARDI 24 MAI 2016 À 10H, AU PALAIS DES CONGRÈS DE PARIS.
Retrouvez les moments forts de l'Assemblée générale
Résultats des votes des résolutions
Communiqué de presse
Visuels de la présentation
Questions écrites
Les documents d'Assemblée
- Avis de convocation (pdf - 4,66 Mo)
- Brochure d’assemblée (article R. 225-83 du Code de commerce) (pdf - 2,56 Mo)
- Mise à disposition des documents préparatoires (pdf - 230 Ko)
- Document de référence 2015 (pdf - 2,69 Mo)
- Avis de convocation à l'Assemblée générale mixte paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 2 mai 2016 (pdf - 1,28 Mo)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-184 du Code decommerce (pdf - 264 Ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 230 Ko)
- Avis préalable à l’Assemblée générale mixte publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 23 mars 2016 (pdf - 236 Ko)
- Rapport du Conseil d'administration sur les résolutions présentées à l'Assemblée générale mixte (pdf - 500 Ko)
- Capital et droits de vote au 23 mars 2016 (pdf - 64 Ko)
Assemblée générale de TOTAL S.A., vendredi 29 mai 2015 à 10h, au Palais des Congrès de Paris.
Retrouvez les moments forts de l'Assemblée générale
Communiqués de presse
Visuels de la présentation
Questions écrites
Résultats des votes des résolutions
Les documents d'Assemblée
- Avis de convocation (pdf - 3,7 Mo)
- Brochure d’assemblée (article R. 225-83 du Code de commerce) (pdf - 3 Mo)
- Document de référence 2014
- Avis de convocation à l'Assemblée générale ordinaire paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 4 mai 2015 (pdf - 161 Ko)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-184 du Code de commerce (pdf- 223 Ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 250 Ko)
- Avis préalable à l’Assemblée générale ordinaire publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 1er avril 2015 (pdf - 168 Ko)
- Rapport du Conseil d'administration sur les résolutions présentées à l'Assemblée générale ordinaire (pdf - 227 Ko)
- Capital et droits de vote au 31 mars 2015 (pdf - 60 Ko)
- Assemblée générale ordinaire du vendredi 29 mai 2015 - Modalités de mise à disposition des documents préparatoires (pdf - 177 ko)
Assemblée générale de TOTAL S.A., vendredi 16 mai 2014.
Retrouvez les moments forts de l'Assemblée générale
Questions écrites
Communiqué de presse
Visuels
Résultats des votes des résolutions
Les documents d'Assemblée
- Avis de convocation (pdf - 2,4 Mo)
- Brochure d’assemblée (article R. 225-83 du Code de commerce) (pdf - 2,6 Mo)
- Document de référence 2013 (pdf - 3,3 Mo)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions TOTAL (article L. 225-184 du Code de commerce) (pdf - 157 ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TOTAL (article L. 225-197-4 du Code de commerce) (pdf - 201 ko)
- Avis de convocation à l'Assemblée générale mixte paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 7 avril 2014 (pdf - 246 Ko)
- Avis préalable à l'Assemblée générale mixte paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 24 février 2014 (pdf - 10,7 Mo)
- Rapport du Conseil d'administration sur les résolutions présentées à l'Assemblée générale mixte (pdf - 272 ko)
- Capital et droits de vote au 21 février 2014 (pdf - 150 ko)
Assemblée générale de TOTAL S.A., vendredi 17 mai 2013
- Avis de convocation (pdf - 2,4 Mo)
- Brochure d’Assemblée (article R. 225-83 Code de commerce) (pdf - 2 Mo)
- Document de référence 2012 (pdf - 3,2 Mo)
- Rapports complémentaires relatifs à l'augmentation de capital réservée aux salariés constatée le 25 avril 2013 (pdf - 815 Ko)
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-184 du Code de commerce (pdf - 127 ko)
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions TOTAL établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce (pdf - 112 ko)
- Avis de convocation à l'Assemblée générale mixte paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 8 avril 2013 (pdf - 190 Ko)
- Avis préalable à l'Assemblée générale mixte paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 25 février 2013 (pdf - 148 Ko)
- Rapport du Conseil d'administration sur les résolutions présentées à l'Assemblée générale mixte (pdf - 79 Ko)
- Capital et droits de vote au 22 février 2013 (pdf - 114 Ko)
- Assemblée générale mixte (ordinaire et extraordinaire) du vendredi 17 mai 2013 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires
Assemblée générale de TOTAL S.A., vendredi 11 mai 2012
- Avis de convocation Assemblée générale mixte 2012 (article R. 225-81)
- Brochure Assemblée 2012 (article R.225-83)
- Document de référence 2011
- Rapport spécial sur les options de souscription et d’achat TOTAL établi en application de l’article L.225-184 du Code de commerce
- Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions établi en application de l’article L.225-197-4 du Code de commerce
- Avis de convocation à l’Assemblée générale mixte paru au Bulletin des annonces légales obligatoires le 4 avril 2012
- L'avis préalable à l'Assemblée générale mixte paru au Bulletin des annonces légales obligatoires le 22 février 2012
- Capital et droits de vote au 22 février 2012
