Plusieurs revues indépendantes ont été réalisées par des institutions tierces afin de s’assurer que les projets sont mis en œuvre conformément aux meilleurs pratiques sociétales et environnementales. Ces revues permettent également d’évaluer l’efficacité des actions engagées et d’identifier les possibilités d’amélioration, et ont donné lieu à des plans d’actions.
- Études d’impact environnemental et sociétal (ESIA)
- Rapports commandités par TotalEnergies et état des recommandations
- Rapports d'ONG
- Autres rapports
- Réponses publiques de TotalEnergies aux allégations concernant les projets Tilenga et EACOP
Études d’impact environnemental et sociétal (ESIA)
Pour mener à bien ces projets, TotalEnergies et ses partenaires ont réalisé des évaluations détaillées des impacts sociétaux et environnementaux des projets Tilenga et EACOP. Ces études ont permis de définir les mesures nécessaires afin d’éviter ces impacts ou de les minimiser.
ESIA Tilenga
- Consultez le résumé non-technique (pdf, anglais uniquement)
- Consultez l’intégralité des documents techniques disponibles sur le site web TotalEnergies in Uganda (anglais uniquement)
ESIA EACOP
En Ouganda
- Consultez le résumé non-technique (pdf, anglais uniquement)
- Consultez intégralité des documents sur le site web EACOP (anglais uniquement)
- Consultez le résumé non-technique (pdf, anglais uniquement)
- Consultez l’intégralité des documents sur le site web EACOP (anglais uniquement)
Rapports commandités par TotalEnergies et état des recommandations
Tilenga – Human Rights Impact Assessment Report (Rapport d'évaluation de l'impact sur les droits humains)
Date : juin 2022
Auteur et organisation de référence : Eco& Partner Consult Limited en collaboration avec LKL International Consulting Inc.
Pour ce rapport préparé pour le compte de TotalEnergies EP Uganda, les consultants ont effectué un important travail de terrain entre avril et novembre 2021.
Champ de l’étude : l'objectif de l’étude d’évaluation sur les droits humains est de comprendre les risques et les impacts du projet sur les droits humains et de concevoir un plan d'action proactif et complet sur les droits humains pour la Due Diligence droits humains afin de gérer les enjeux majeurs du Projet en matière de droits humains au cours des phases de construction et d'exploitation. Cette évaluation s'appuie sur les études antérieures sur les droits humains réalisées par le Projet, notamment dans le cadre de l'étude d’impact environnemental et sociétal (ESIA) et d'autres études connexes.
Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.
- Voir le rapport de synthèse (pdf, anglais uniquement) et le rapport complet (pdf, anglais uniquement)
Third Party Report on Human Rights Defenders (Défenseurs des droits humains : examen par une tierce partie)
Date : juillet 2021
Auteur et organisation de référence : Michel Forst, consultant (Article Premier)
Michel Forst est un consultant indépendant, spécialiste des droits humains. Il était auparavant Rapporteur Spécial sur la situation des défenseurs des droits humains au bureau du Haut-Commissariat aux droits humains des Nations unies.
Pour cette étude, l’auteur du rapport a voyagé en Ouganda en avril 2021.
Champ de l’étude : TotalEnergies EP Uganda (TEPU) a fait l’objet d’allégations sur des liens avec l’intimidation de défenseurs des droits humains. TEPU a systématiquement enquêté sur ces allégations et n’a trouvé aucune preuve les étayant.
TEPU souhaite mettre en place un système de management et d’investigation des alertes et des allégations de ce type liées à ses activités. Elle a conscience que la société civile attend de sa part qu’elle exerce un effet de levier lorsqu’elle elle est mise au courant d’allégations relatives aux défenseurs des droits humains et elle souhaite étudier les meilleures façons d’exercer cet effet de levier.
Dans ce contexte, TEPU a commandé à Michel Forst un rapport indépendant récapitulant les observations collectées sur le terrain et incluant les recommandations concernant les prises de parole de TEPU sur les défenseurs ougandais des droits humains, les recommandations sur la gestion des plaintes concernant ces défenseurs ainsi que les procédures internes applicables.
Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.
Third Party Review of RAP1 Performance and Compliance (Examen par une tierce partie des performances et de la conformité du RAP1)
Date : juin 2019
Auteur et organisation de référence : F. Giovanetti, consultant
Frederic Giovannetti est un consultant indépendant, spécialisé dans la planification et la mise en œuvre des relocalisations, ainsi que dans les évaluations d'impact social et environnemental. Il a travaillé avec plusieurs organisations internationales.
Pour cette étude de performance et de conformité, un voyage en Ouganda s’est déroulé dans la première moitié du mois de mai 2019.
Champ de l’étude : dans le cadre de la mise en œuvre du projet Tilenga, TotalEnergies EP Uganda (TEPU) et ses partenaires ont soumis en 2017 un Plan d'action de relocalisation (RAP, Resettlement Action Plan) pour préciser les conditions de relocalisation des personnes concernés par le projet. En 2018, les autorités ougandaises ont approuvé le plan, divisé en 5 phases. Depuis, TEPU travaille à la mise en œuvre de la phase 1 (« RAP 1 ») qui couvre l'acquisition de terrains dans les zones prioritaires de la zone industrielle du projet Tilenga située à proximité du village de Kasenyi, dans le district de Buliisa, en Ouganda.
Dans ce contexte, TEPU a demandé à F. Giovanetti de réaliser un examen indépendant de la mise en œuvre du RAP1 afin d’évaluer si les mesures d'indemnisation, de relocalisation et de développement étaient appropriées et si des mesures correctives étaient nécessaires.
Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.
- Voir le rapport complet (pdf, anglais uniquement) et l'état des recommandations (pdf, anglais uniquement)
Tilenga Project – Resettlement Action Plan 1 (RAP1) – Review of the current livelihood restoration plan (Projet Tilenga - Plan d'action de relocalisation 1 (RAP1) - Revue du programme de rétablissement des moyens de subsistance)
Date : mai 2020
Auteur et organisation de référence : Ted Pollet (Cousins Environmental Consultants)
Ted Pollet est un spécialiste du développement social international qui travaille en étroite collaboration avec Cousins Environmental Consultants Ltd. (CECL). Cette organisation fournit des services de gestion des risques environnementaux et sociaux aux industries extractives, d’infrastructures et manufacturières du monde entier en s'assurant que l'exposition aux risques environnementaux et sociaux est intégrée et gérée tant au niveau de l'entreprise qu'à toutes les étapes du développement, de la mise en œuvre et de la clôture des projets. CECL travaille avec un réseau mondial de spécialistes et d'associés, en particulier en Afrique.
Champ de l’étude : depuis 2018, TotalEnergies EP Uganda a travaillé avec ses partenaires à la planification et à la mise en œuvre du RAP1 (Resettlement Action Plan 1) et a chargé un expert indépendant, F. Giovanetti, d'évaluer si les mesures d'indemnisation, de relocalisation et de rétablissement des moyens de subsistance étaient correctement mises en œuvre ou si des actions correctives étaient nécessaires. Si F. Giovannetti a constaté que la mise en œuvre générale du projet (notamment l'enquête socio-économique, l'acquisition de terres, le processus d'indemnisation et le système de gestion des griefs) était généralement conforme aux normes de performance et aux bonnes pratiques internationales, il a également formulé plusieurs recommandations, par exemple sur la stratégie de rétablissement des moyens de subsistance.
Dans ce cadre et conformément à cette recommandation, TotalEnergies EP Uganda a demandé à Cousins Environmental Consultants (CECL) en février 2020 :
- d'examiner le plan actuel de restauration des moyens de subsistance tel que décrit dans le Plan d'action de relocalisation 1 (RAP 1) ainsi que l’étude de performance et de conformité par un tiers, réalisée par F. Giovannetti (18 juin 2019) ;
- de recommander toute amélioration qui serait nécessaire pour s'assurer que le programme de rétablissement des moyens de subsistance remplit son objectif et répond aux besoins des foyers impactés et aux exigences des normes de performance ougandaises et internationales ;
- de concevoir un plan de suivi afin de soutenir la mise en œuvre du plan de rétablissement des moyens de subsistance et les actions correctives proposées
Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.
- Voir le rapport complet (pdf, anglais uniquement) et l'état des recommandations (pdf, anglais uniquement)
Review of Tilenga IFC compliance in Project Implementation Planning (Revue de la conformité IFC concernant la planification de la mise en œuvre du projet Tilenga)
Date : septembre 2019
Auteur et organisation de référence : Gill Cousins, Amy Sexton, Susan Wood (Cousins Environmental Consultants)
Cousins Environmental Consultants Ltd. (CECL) fournit des services de gestion des risques environnementaux et sociaux aux industries extractives, d’infrastructures et manufacturières du monde entier. Elle veille à ce que l'exposition aux risques environnementaux et sociaux soit intégrée et gérée correctement à tous les stades du développement, de la mise en œuvre et de la clôture des projets. CECL travaille avec un réseau mondial de spécialistes et d'associés tels qu'Amy Sexton et Susan Wood, et plus particulièrement en Afrique : Ouganda, Kenya, Ghana et Sierra Leone.
Pour cette étude, l'équipe du CECL a analysé la documentation, tenu des réunions téléphoniques avec les membres de l'équipe de Tilenga et effectué une visite dans le pays en mars 2019.
Champ de l’étude : la mise en œuvre du projet Tilenga est basée sur les standards de l’International Finance Corporation (IFC). Après la soumission de l’étude d’impact environnemental et sociétal (ESIA, Environmental and Social Impact Assessment) aux autorités ougandaises pour approbation, les équipes du projet Tilenga devaient se projeter dans sa mise en œuvre et s'assurer que tous les processus environnementaux et sociétaux étaient en place pour répondre aux normes internationales.
Dans ce cadre, TotalEnergies EP Uganda a demandé à CECL d’évaluer la conformité des plans, programmes et activités du projet Tilenga avec les standards de l’IFC. Cet examen indépendant fournit des informations spécifiques sur la conformité du projet avec les directives en matière d'environnement, de santé et de sécurité (EHS, Environmental, Health and Safety Guidelines) et les huit standards de performance (PS, Performance Standard) de l’IFC applicables au projet : impact environnemental et sociétal (PS1), travail et conditions de travail (PS2), prévention de la pollution (PS3), acquisitions foncières (PS5), protection de la biodiversité et gestion durable des ressources naturelles (PS6), populations autochtones (PS7), patrimoine culturel (PS8).
Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.
- Voir le rapport complet (pdf, anglais uniquement) et l'état des recommandations (pdf, anglais uniquement)
TotalEnergies EP Uganda – Investigation Vigilance
Date : décembre 2019
Auteur et organisation de référence : Emmanuel Pitron, Alexandra Haziza, Arthur Leprince (ADIT)
Emmanuel Pitron, Alexandra Haziza et Arthur Leprince sont des consultants travaillant pour ADIT, un leader européen de l'intelligence stratégique fondé en 1993 à Paris. Sa mission principale est de réduire le niveau de risque des projets internationaux et l'incertitude inhérente à toute stratégie de croissance des entreprises. ADIT développe son activité autour de 5 domaines d'expertise : intelligence stratégique, éthique des affaires et conformité, sécurité des affaires, diplomatie des affaires et intelligence territoriale, déploiement opérationnel.
Champ de l’étude : le 23 octobre 2019, deux ONG (Les Amis de la Terre et Survie) ont engagé une procédure en référé contre Total S.A. (devenue depuis TotalEnergies SE) relative aux mesures de vigilance mises en place dans la réalisation des projets Tilenga et EACOP. Dans ce cadre, TotalEnergies a confié à ADIT une évaluation indépendante des mesures mises en œuvre par sa filiale TotalEnergies EP Uganda dans le cadre des projets Tilenga et EACOP. La mission devait également contrôler la bonne mise en œuvre de ces mesures et, si nécessaire, identifier les risques résiduels.
Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.
Rapports d'ONG
En septembre 2020, la Fédération Internationale des Droits Humains (FIDH), avec son partenaire local FHRI, et Oxfam International, avec ses partenaires Global Rights Alert (GRA), Civic Response on Environment and Development (CRED) et Northern Coalition for Extractives and Environment (NCEE), publiaient deux études d’impacts sur les droits humains des communautés concernées d’un côté par les projets pétroliers autour du Lac Albert, dont le projet Tilenga, et de l’autre par le projet EACOP (en note de bas de page lien vers les rapports).
Les équipes de TotalEnergies, de TotalEnergies EP Uganda et de EACOP ont apprécié les échanges constructifs auxquels ces rapports ont donné lieu et la valeur de leur approche complémentaire à celle de la Compagnie, sans pour autant en partager tous les constats.
La Compagnie accueille favorablement la plupart des recommandations formulées dans ces rapports complétera progressivement son plan d’action pour les intégrer.
Les documents qui suivent synthétisent l’analyse par les équipes de TotalEnergies de ces recommandations et les plans d’action prévus ou envisageables à ce stade par la Compagnie.
- Consultez l’analyse de TotalEnergies et l’état des recommandations de la FIDH (pdf, anglais uniquement)
- Consultez l’analyse de TotalEnergies et l’état des recommandations d’Oxfam International (pdf, anglais uniquement)
- Voir le rapport de la FIDH, en ligne sur le site web de l’ONG (pdf)
- Voir le rapport d’Oxfam International, en ligne sur le site web de l’ONG (anglais uniquement)
Autres rapports
Depuis 2013, l’IBLAC (Independent Biodiversity and Livelihoods Advisory Committee), le Comité consultatif indépendant sur la biodiversité et les moyens de subsistance, accompagne l’ensemble des parties prenantes (TotalEnergies Exploration Production Uganda BV, Chinese National Offshore Oil Company Uganda Limited et East African Crude Oil Pipeline) dans le cadre du projet Tilenga-EACOP.
L’IBLAC est mandaté pour prodiguer des conseils aux parties prenantes sur la meilleure façon de conserver et de préserver la biodiversité et les aspects connexes liés aux moyens de subsistance des communautés locales dans leurs zones d'opération et dans la zone d'influence avant, pendant et après les projets.
Ce Comité est composé d’experts internationaux issus de diverses organisations mondiales. Ces experts participent aux réunions, aux visites de sites et aux discussions sur la gestion de la biodiversité.
En 2022, l’IBLAC a publié son rapport annuel présentant ses observations et ses recommandations formulées par ses experts à la suite de leur visite annuelle en Ouganda et en Tanzanie. La visite a porté sur les activités des équipes chargées de la biodiversité, des questions sociales et foncières des projets Tilenga, Kingfisher et EACOP en Ouganda et du projet EACOP en Tanzanie.
La Compagnie accueille favorablement la plupart des recommandations formulées dans ces rapports et complétera progressivement son plan d’action pour les intégrer.
Consulter le rapport complet (pdf, anglais uniquement).
Réponses publiques de TotalEnergies aux allégations concernant les projets Tilenga et EACOP
Dans un souci de transparence et d'exhaustivité, TotalEnergies publie ses réponses aux différentes allégations portées à l’encontre des projets Tilenga et EACOP.
