Tilenga & EACOP : deux projets rigoureusement étudiés et évalués

Plusieurs revues indépendantes ont été réalisées par des institutions tierces afin de s’assurer que les projets sont mis en œuvre conformément aux meilleurs pratiques sociétales et environnementales. Ces revues permettent également d’évaluer l’efficacité des actions engagées et d’identifier les possibilités d’amélioration, et ont donné lieu à des plans d’actions.

Études d’impact environnemental et sociétal (ESIA)

Pour mener à bien ces projets, TotalEnergies et ses partenaires ont réalisé des évaluations détaillées des impacts sociétaux et environnementaux des projets Tilenga et EACOP. Ces études ont permis de définir les mesures nécessaires afin d’éviter ces impacts ou de les minimiser.

ESIA Tilenga

ESIA EACOP

En Ouganda

En Tanzanie

        Rapports commandités par TotalEnergies et état des recommandations

        Third Party Report on Human Rights Defenders (Défenseurs des droits humains : examen par une tierce partie)

        Date : juillet 2021

        Auteur et organisation de référence : Michel Forst, consultant (Article Premier)

        Michel Forst est un consultant indépendant, spécialiste des droits humains. Il était auparavant Rapporteur Spécial sur la situation des défenseurs des droits humains au bureau du Haut-Commissariat aux droits humains des Nations unies.

        Pour cette étude, l’auteur du rapport a voyagé en Ouganda en avril 2021.

        Champ de l’étude : Total Exploration & Production Uganda (TEPU) a fait l’objet d’allégations sur des liens avec l’intimidation de défenseurs des droits humains. TEPU a systématiquement enquêté sur ces allégations et n’a trouvé aucune preuve les étayant.

        TEPU souhaite mettre en place un système de management et d’investigation des alertes et des allégations de ce type liées à ses activités. Elle a conscience que la société civile attend de sa part qu’elle exerce un effet de levier lorsqu’elle elle est mise au courant d’allégations relatives aux défenseurs des droits humains et elle souhaite étudier les meilleures façons d’exercer cet effet de levier.

        Dans ce contexte, TEPU a commandé à Michel Forst un rapport indépendant récapitulant les observations collectées sur le terrain et incluant les recommandations concernant les prises de parole de TEPU sur les défenseurs ougandais des droits humains, les recommandations sur la gestion des plaintes concernant ces défenseurs ainsi que les procédures internes applicables.

        Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.

        Third Party Review of RAP1 Performance and Compliance (Examen par une tierce partie des performances et de la conformité du RAP1)

        Date : juin 2019

        Auteur et organisation de référence : F. Giovanetti, consultant

        Frederic Giovannetti est un consultant indépendant, spécialisé dans la planification et la mise en œuvre des relocalisations, ainsi que dans les évaluations d'impact social et environnemental. Il a travaillé avec plusieurs organisations internationales.

        Pour cette étude de performance et de conformité, un voyage en Ouganda s’est déroulé dans la première moitié du mois de mai 2019.

        Champ de l’étude : dans le cadre de la mise en œuvre du projet Tilenga, TotalEnergies E&P Uganda (TEPU) et ses partenaires ont soumis en 2017 un Plan d'action de relocalisation (RAP, Resettlement Action Plan) pour préciser les conditions de relocalisation des personnes concernés par le projet. En 2018, les autorités ougandaises ont approuvé le plan, divisé en 5 phases. Depuis, TEPU travaille à la mise en œuvre de la phase 1 (« RAP 1 ») qui couvre l'acquisition de terrains dans les zones prioritaires de la zone industrielle du projet Tilenga située à proximité du village de Kasenyi, dans le district de Buliisa, en Ouganda.

        Dans ce contexte, TEPU a demandé à F. Giovanetti de réaliser un examen indépendant de la mise en œuvre du RAP1 afin d’évaluer si les mesures d'indemnisation, de relocalisation et de développement étaient appropriées et si des mesures correctives étaient nécessaires.

        Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.

        Tilenga Project – Resettlement Action Plan 1 (RAP1) – Review of the current livelihood restoration plan (Projet Tilenga - Plan d'action de relocalisation 1 (RAP1) - Revue du programme de rétablissement des moyens de subsistance)

        Date : mai 2020

        Auteur et organisation de référence : Ted Pollet (Cousins Environmental Consultants)

        Ted Pollet est un spécialiste du développement social international qui travaille en étroite collaboration avec Cousins Environmental Consultants Ltd. (CECL). Cette organisation fournit des services de gestion des risques environnementaux et sociaux aux industries extractives, d’infrastructures et manufacturières du monde entier en s'assurant que l'exposition aux risques environnementaux et sociaux est intégrée et gérée tant au niveau de l'entreprise qu'à toutes les étapes du développement, de la mise en œuvre et de la clôture des projets. CECL travaille avec un réseau mondial de spécialistes et d'associés, en particulier en Afrique.

        Champ de l’étude : depuis 2018, TotalEnergies E&P Uganda a travaillé avec ses partenaires à la planification et à la mise en œuvre du RAP1 (Resettlement Action Plan 1) et a chargé un expert indépendant, F. Giovanetti, d'évaluer si les mesures d'indemnisation, de relocalisation et de rétablissement des moyens de subsistance étaient correctement mises en œuvre ou si des actions correctives étaient nécessaires. Si F. Giovannetti a constaté que la mise en œuvre générale du projet (notamment l'enquête socio-économique, l'acquisition de terres, le processus d'indemnisation et le système de gestion des griefs) était généralement conforme aux normes de performance et aux bonnes pratiques internationales, il a également formulé plusieurs recommandations, par exemple sur la stratégie de rétablissement des moyens de subsistance.

        Dans ce cadre et conformément à cette recommandation, TotalEnergies E&P Uganda a demandé à Cousins Environmental Consultants (CECL) en février 2020 :

        • d'examiner le plan actuel de restauration des moyens de subsistance tel que décrit dans le Plan d'action de relocalisation 1 (RAP 1) ainsi que l’étude de performance et de conformité par un tiers, réalisée par F. Giovannetti (18 juin 2019) ;
        • de recommander toute amélioration qui serait nécessaire pour s'assurer que le programme de rétablissement des moyens de subsistance remplit son objectif et répond aux besoins des foyers impactés et aux exigences des normes de performance ougandaises et internationales ;
        • de concevoir un plan de suivi afin de soutenir la mise en œuvre du plan de rétablissement des moyens de subsistance et les actions correctives proposées

        Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.

        Review of Tilenga IFC compliance in Project Implementation Planning (Revue de la conformité IFC concernant la planification de la mise en œuvre du projet Tilenga)

        Date : septembre 2019

        Auteur et organisation de référence : Gill Cousins, Amy Sexton, Susan Wood (Cousins Environmental Consultants)

        Cousins Environmental Consultants Ltd. (CECL) fournit des services de gestion des risques environnementaux et sociaux aux industries extractives, d’infrastructures et manufacturières du monde entier. Elle veille à ce que l'exposition aux risques environnementaux et sociaux soit intégrée et gérée correctement à tous les stades du développement, de la mise en œuvre et de la clôture des projets. CECL travaille avec un réseau mondial de spécialistes et d'associés tels qu'Amy Sexton et Susan Wood, et plus particulièrement en Afrique : Ouganda, Kenya, Ghana et Sierra Leone.

        Pour cette étude, l'équipe du CECL a analysé la documentation, tenu des réunions téléphoniques avec les membres de l'équipe de Tilenga et effectué une visite dans le pays en mars 2019.

        Champ de l’étude : la mise en oeuvre du projet Tilenga est basée sur les standards de l’International Finance Corporation (IFC). Après la soumission de l’étude d’impact environnemental et sociétal (ESIA, Environmental and Social Impact Assessment) aux autorités ougandaises pour approbation, les équipes du projet Tilenga devaient se projeter dans sa mise en œuvre et s'assurer que tous les processus environnementaux et sociétaux étaient en place pour répondre aux normes internationales.

        Dans ce cadre, TotalEnergies E&P Uganda a demandé à CECL d’évaluer la conformité des plans, programmes et activités du projet Tilenga avec les standards de l’IFC. Cet examen indépendant fournit des informations spécifiques sur la conformité du projet avec les directives en matière d'environnement, de santé et de sécurité (EHS, Environmental, Health and Safety Guidelines) et les huit standards de performance (PS, Performance Standard) de l’IFC applicables au projet : impact environnemental et sociétal (PS1), travail et conditions de travail (PS2), prévention de la pollution (PS3), acquisitions foncières (PS5), protection de la biodiversité et gestion durable des ressources naturelles (PS6), populations autochtones (PS7), patrimoine culturel (PS8).

        Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.

        TotalEnergies E&P Uganda – Investigation Vigilance

        Date : décembre 2019

        Auteur et organisation de référence : Emmanuel Pitron, Alexandra Haziza, Arthur Leprince (ADIT)

        Emmanuel Pitron, Alexandra Haziza et Arthur Leprince sont des consultants travaillant pour ADIT, un leader européen de l'intelligence stratégique fondé en 1993 à Paris. Sa mission principale est de réduire le niveau de risque des projets internationaux et l'incertitude inhérente à toute stratégie de croissance des entreprises. ADIT développe son activité autour de 5 domaines d'expertise : intelligence stratégique, éthique des affaires et conformité, sécurité des affaires, diplomatie des affaires et intelligence territoriale, déploiement opérationnel.

        Champ de l’étude : le 23 octobre 2019, deux ONG (Les Amis de la Terre et Survie) ont engagé une procédure en référé contre TotalEnergies SE. (devenue depuis TotalEnergies SE) relative aux mesures de vigilance mises en place dans la réalisation des projets Tilenga et EACOP. Dans ce cadre, TotalEnergies a confié à ADIT une évaluation indépendante des mesures mises en œuvre par sa filiale TotalEnergies E&P Uganda dans le cadre des projets Tilenga et EACOP. La mission devait également contrôler la bonne mise en œuvre de ces mesures et, si nécessaire, identifier les risques résiduels.

        Les sources non publiques utilisées par le consultant restent en dehors du domaine public.

        Rapports d'ONG

        En septembre 2020, la Fédération Internationale des Droits Humains (FIDH), avec son partenaire local FHRI, et Oxfam International, avec ses partenaires Global Rights Alert (GRA), Civic Response on Environment and Development (CRED) et Northern Coalition for Extractives and Environment (NCEE), publiaient deux études d’impacts sur les droits humains des communautés concernées d’un côté par les projets pétroliers autour du Lac Albert, dont le projet Tilenga, et de l’autre par le projet EACOP (en note de bas de page lien vers les rapports).

        Les équipes de TotalEnergies, de TotalEnergies E&P Uganda et de EACOP ont apprécié les échanges constructifs auxquels ces rapports ont donné lieu et la valeur de leur approche complémentaire à celle de la Compagnie, sans pour autant en partager tous les constats.

        La Compagnie accueille favorablement la plupart des recommandations formulées dans ces rapports complétera progressivement son plan d’action pour les intégrer.

        Les documents qui suivent synthétisent l’analyse par les équipes de TotalEnergies de ces recommandations et les plans d’action prévus ou envisageables à ce stade par la Compagnie.

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