Augmentation de capital réservée aux salariés de TotalEnergies en 2024

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Paris, le 16 février 2024 - Conformément à sa politique en faveur de l’actionnariat salarié, TotalEnergies SE (la « Société ») met en œuvre son opération annuelle d’augmentation de capital réservée aux salariés et anciens salariés de la compagnie TotalEnergies (la « Compagnie »). TotalEnergies SE souhaite ainsi continuer à associer de façon étroite les collaborateurs de la Compagnie à son développement. La participation des salariés au capital de la Société, au sens de l’article L. 225-102 du Code de commerce et de l’article 11 alinéa 6 des statuts de la Société, s’élevait à 7,4% au 31 décembre 2023.

L'Assemblée Générale du 26 mai 2023 a, dans sa seizième résolution, délégué au Conseil d'administration sa compétence pour décider, dans un délai maximum de vingt-six mois, une ou plusieurs augmentations de capital par l’émission d’actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription, dans la limite de 1,5% du capital social existant à la date de la réunion du Conseil décidant l’opération, réservées aux adhérents à un plan d'épargne d’entreprise, conformément aux dispositions, d’une part, des articles L. 225-129 et suivants, L. 225-138 et L. 225-138-1 du Code de commerce, et d’autre part, des articles L. 3332-1 à L. 3332-9 et L. 3332-18 à L. 3332-24 du Code du travail.

En vertu de cette délégation, le Conseil d’administration a, lors de sa réunion du 21 septembre 2023, décidé de procéder, en 2024, à une nouvelle augmentation de capital réservée aux salariés et anciens salariés de la Compagnie dans les conditions décrites ci-après :

  • Nombre maximum d’actions pouvant être émises et montant total de l’offre : 18 millions d’actions, chacune d’une valeur nominale de 2,50 euros, représentant un montant nominal de 45 millions d’euros, soit 0,72% du capital social à la date de la décision du Conseil d’administration.
  • Nature et caractéristique des actions nouvelles : actions de même catégorie que les actions existantes de la Société et portant jouissance courante. Les droits attachés à ces actions nouvelles seront identiques à ceux attachés aux actions existantes de la Société et sont détaillés dans les statuts de TotalEnergies SE.
  • Admission des actions nouvelles aux négociations sur Euronext : sur la même ligne que les actions TotalEnergies existantes (code ISIN FR0000120271), dès leur émission. Des American depositary receipts admis aux négociations sur le New York Stock Exchange pourront être émis en contrepartie des actions nouvelles.
  • Prix de souscription des actions : égal à un prix correspondant à la moyenne des cours de clôture de l'action TotalEnergies sur Euronext lors des vingt séances de bourse précédant le jour de la décision fixant la date d’ouverture des souscriptions, diminuée d’une décote de 30%, arrondie au dixième d’euro supérieur. Le prix de souscription sera fixé de manière définitive avant l’ouverture de la période de souscription.
  • Calendrier indicatif (sous réserve de la décision du Président-directeur général) :
    • Fixation du prix de souscription : le 25 avril 2024 ;
    • Période de souscription : du 29 avril au 14 mai 2024 (inclus).

Pour plus d’information sur cette opération, se reporter à l’annexe du présent communiqué.

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À propos de TotalEnergies

TotalEnergies est une compagnie multi-énergies mondiale de production et de fourniture d’énergies : pétrole et biocarburants, gaz naturel et gaz verts, renouvelables et électricité. Ses plus de 100 000 collaborateurs s'engagent pour une énergie toujours plus abordable, plus durable, plus fiable et accessible au plus grand nombre. Présente dans près de 130 pays, TotalEnergies inscrit le développement durable dans toutes ses dimensions au cœur de ses projets et opérations pour contribuer au bien-être des populations.

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Avertissement
L’opération réservée aux salariés et anciens salariés éligibles de la Compagnie se déroulera en France ainsi que dans certains pays étrangers, y compris aux États-Unis où les actions offertes seront enregistrées auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC). Les actions et parts de FCPE offertes en dehors des Etats-Unis ne seront pas enregistrées auprès de la SEC. En particulier, les parts des FCPE ne peuvent pas être offertes ou vendues directement ou indirectement aux Etats-Unis (y compris sur ses territoires et possessions), à ou au bénéfice d'une « U.S. Person », telle que définie par la réglementation américaine. Les personnes désirant souscrire des parts de ces FCPE devront certifier en souscrivant qu’elles ne sont pas des « U.S. Persons ». La définition des « U.S. Persons » est disponible sur le site internet de la Société de gestion des FCPE (www.amundi.com).
Ce communiqué n’est produit qu’à titre d’information et ne constitue pas une offre ou une sollicitation pour la souscription de valeurs mobilières. Par ailleurs, ce communiqué n’est pas destiné à être distribué dans les pays où l’opération reste soumise à l’approbation préalable des autorités compétentes.
L’offre sera réalisée uniquement dans les pays où les procédures et formalités requises localement auront été effectuées (et notamment les procédures d’enregistrement, de notification, de dépôt, l’obtention des autorisations et/ou des exemptions applicables, ainsi que la consultation ou l’information des représentants du personnel).
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