Assemblée Générale du 28 mai 2021 : le Conseil d’Administration de Total prend l’initiative de soumettre une résolution sur la transition énergétique de TotalEnergies vers la neutralité carbone

18/03/2021

Actualités

Paris, 18 mars 2021 - Le Conseil d’Administration de TOTAL SE s’est réuni le 17 mars 2021 sous la présidence de M. Patrick Pouyanné, Président-Directeur Général, et a décidé de convoquer l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires de la Société le vendredi 28 mai 2021. L’avis de réunion de cette Assemblée sera publié au BALO (Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires) le 31 mars 2021 et pourra être consulté sur le site internet de la Société.
 
1) Transition énergétique de TotalEnergies vers la neutralité carbone
 
Le Conseil a pris plusieurs décisions importantes pour soutenir la transformation de Total en une compagnie multi-énergies, son engagement dans la transition énergétique et son ambition climat d’atteindre la neutralité carbone telle qu’annoncée en mai 2020 :

  • Comme indiqué dès le 9 février 2021 et en cohérence avec cette ambition, le Conseil d’Administration proposera aux actionnaires d’ancrer cette transformation dans les statuts en modifiant la dénomination sociale en TotalEnergies SE. 
  • Le Conseil présentera une résolution pour vote consultatif sur l’ambition de la Société en matière de développement durable et de transition énergétique vers la neutralité carbone et ses objectifs à horizon 2030.  Cette résolution s’appuie d’une part sur la déclaration conjointe émise avec la coalition d’investisseurs Climate 100+ en mai 2020, d’autre part, sur la stratégie et les objectifs annoncés aux actionnaires par Total en septembre 2020 et relatifs à l’ambition de la Société TotalEnergies. Le Conseil d’Administration permet ainsi aux actionnaires d’exprimer leur avis sur la stratégie en matière de transition énergétique vers la neutralité carbone qu’il a arrêtée pour la Société, tenant compte de certaines attentes exprimées en ce sens et de l’irrecevabilité d’un projet de résolution relatif à cette stratégie qui serait présenté par des actionnaires dès lors qu’il s’agit d’un domaine de compétence propre du Conseil d’Administration. 
  • A partir de 2021, un nouveau critère lié à la baisse des émissions indirectes dites Scope 3 liées à l’utilisation des produits énergétiques du Groupe par ses clients en Europe sera introduit pour l’attribution d’actions de performance au Président-Directeur général et à l’ensemble des dirigeants du Groupe. En outre, le poids des critères relatifs à la stratégie de transformation de l’entreprise dans la rémunération variable du Dirigeant Mandataire Social a été également renforcé.

2) Organisation de l’Assemblée Générale du 28 mai 2021

Compte tenu de la déclaration d’urgence sanitaire en raison de l’épidémie de Covid-19 jusqu’au 1er juin 2021 et de la prorogation au 31 juillet 2021 des mesures dérogatoires applicables aux assemblées générales, l’Assemblée Générale de la Société se tiendra hors la présence physique des actionnaires et des autres membres et personnes ayant le droit de participer, afin d’éviter d’exposer les actionnaires à des risques sanitaires et garantir à tous une égalité d’accès à cette Assemblée. L’Assemblée générale sera retransmise en direct en intégralité sur le site internet de la Société (www.total.com). Il ne sera donc pas possible de poser des questions orales mais, afin de favoriser le dialogue actionnarial, les actionnaires auront la possibilité de poser des questions sur la plateforme de retransmission dédiée qui sera accessible quatre jours avant l’Assemblée générale, soit à compter du 24 mai 2021, ainsi que le jour de l’Assemblée. Le Conseil d’Administration a choisi comme scrutateurs le FCPE Total Actionnariat France et Amundi, actionnaires de la Société, parmi les dix actionnaires disposant des plus grands nombres de voix de vote dont la Société a connaissance et ayant accepté cette fonction. 

Le Conseil d’Administration a approuvé les documents qui seront soumis à l’Assemblée Générale du 28 mai 2021, incluant notamment le Rapport de gestion. Ce Rapport de gestion est intégré dans le Document d’enregistrement universel de la Société qui sera disponible sur son site internet. Il comprend notamment la description des principaux risques auxquels la Société est exposée.

3) Gouvernance de l’entreprise
 
Sur proposition du Comité de Gouvernance et d’Ethique, présidé par Mme Marie-Christine Coisne-Roquette, Administrateur Référent, le Conseil d’Administration a décidé de soumettre à l’Assemblée Générale des actionnaires le renouvellement, pour une période de trois années, des mandats d’Administrateurs de Mme Anne-Marie Idrac et M. Patrick Pouyanné dont les mandats arrivent à échéance à l’issue de l’Assemblée Générale. Sous réserve du renouvellement de son mandat d’Administrateur par l’Assemblée Générale, le Conseil d’Administration a décidé de reconduire, lors de sa réunion qui se tiendra le 28 mai 2021 à l’issue de l’Assemblé Générale, M. Patrick Pouyanné dans son mandat de Président du Conseil d’Administration ainsi que dans celui de Directeur Général, pour la durée de son nouveau mandat d’Administrateur, soit jusqu’à l’Assemblée Générale de 2024. 

Compte tenu des règles d’indépendance des administrateurs prônées par le Code Afep-Medef auquel la Société adhère, le Conseil a décidé de ne pas proposer le renouvellement du mandat de M. Patrick Artus qui a été nommé le 15 mai 2009. Le Conseil remercie M. Patrick Artus, économiste de renom, pour la qualité de sa participation aux travaux du Conseil d’Administration et de ses Comités.
 
Pour remplacer M. Carlos Tavares qui a souhaité quitter le Conseil en 2020, le Conseil d’Administration a décidé de proposer à l’Assemblée Générale la nomination de M. Jacques Aschenbroich, Président-Directeur Général de la Société Valeo, en qualité d’Administrateur pour une période de trois années. M. Jacques Aschenbroich apportera au Conseil ses connaissances en matière de transports, secteur clé en termes d’évolution de la demande d’énergie, et son expérience à la tête d’une grande société industrielle.  

Afin de maintenir en son sein la présence d’un économiste et de renforcer la représentation de profils internationaux en son sein, notamment d’origine américaine compte tenu du poids de l’actionnariat aux Etats-Unis d’Amérique de la Société, le Conseil d’Administration a décidé de proposer à l’Assemblée Générale la nomination de M. Glenn Hubbard, économiste de nationalité américaine pour une période de trois années.

4) Rémunération du dirigeant mandataire social

Le Conseil a arrêté les résolutions d’ordre financier qui seront proposées aux actionnaires lors de cette Assemblée Générale, et notamment celles relatives à l’approbation de la rémunération de son Dirigeant Mandataire Social au titre de l’exercice 2020. Cette dernière est en baisse de 36% par rapport à celle de l’exercice 2019 en raison notamment de la décision du Président-Directeur général de réduire volontairement de 25% sa rémunération fixe à partir du 1er mai 2020, au regard du contexte économique exceptionnel. Dans le cadre du renouvellement du mandat du dirigeant mandataire social, le Conseil a également mis à jour la politique de rémunération, inchangée depuis 2016, en planifiant la progression de son salaire fixe et de la composante long terme de sa rémunération assortie de nouvelles conditions de performances et de conservation pour soutenir son engagement long-terme.


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