Direction générale : la gouvernance en action

Sous la responsabilité de notre Président-directeur général, le Comité exécutif (Comex) constitue l'instance de direction de TotalEnergies. Une seconde instance, le Comité Performance de la Compagnie, a pour mission l’examen, l’analyse et le pilotage de nos résultats HSE (Hygiène, sécurité et environnement), financiers et opérationnels.

Le Président-directeur général : un rôle central dans la gouvernance

Notre Président-directeur général assume la responsabilité de la Direction générale de TotalEnergies SE. Il préside le Comité exécutif et le Comité Performance de la Compagnie. Il organise et dirige les travaux du Conseil d’administration. Il assure la liaison entre le Conseil d’administration et les actionnaires.

Les rôles et pouvoirs détaillés du Président-directeur général de TotalEnergies SE sont définis par le règlement intérieur du Conseil d'administration.

Un mode de gestion unifié, adapté aux spécificités de la Compagnie

M. Patrick Pouyanné est le Président-directeur général de TotalEnergies depuis le 19 décembre 2015. Ses mandats de Président du Conseil d’administration et de Directeur général ont été renouvelés pour la durée de son mandat d’administrateur, soit jusqu’à l’Assemblée générale appelée à statuer en 2024 sur les comptes de l’exercice 2023.

Lors de sa réunion du 17 mars 2021, le Conseil d’administration a décidé sur proposition du Comité de gouvernance et d’éthique de maintenir un mode d'exercice unifié des fonctions de Président et de Directeur général, dans le meilleur intérêt de la Société.

Ce mode d’exercice du pilotage de la Société est considéré le mieux adapté pour faire face aux enjeux et spécificités du secteur énergétique, qui est confronté à des transformations majeures. Ce contexte requiert plus que jamais une agilité de mouvement que l’unité de commandement renforce, en conférant au Président-directeur général une force d’action et une représentativité accrue de la Société dans ses négociations stratégiques avec les États et partenaires de la Compagnie.

L’unité du pouvoir de direction et de représentation de la Société s’inscrit par ailleurs dans un contexte particulièrement bien encadré par la gouvernance de la Société.

L’équilibre de l’exercice des pouvoirs s’établit grâce à la qualité, la complémentarité, l’indépendance et la pleine implication des administrateurs dont le taux de participation aux travaux du Conseil et des Comités, est exemplaire. La diversité de leurs compétences permet de plus au Président-directeur général de bénéficier d’un large panel de contributions.

L’équilibre des pouvoirs au sein des organes de la gouvernance s'établit également au travers des statuts et du Règlement intérieur du Conseil, qui définit notamment les moyens et prérogatives de l’Administrateur Référent.

Le règlement intérieur du Conseil prévoit notamment que les opérations d’investissement et de désinvestissement envisagées par la Compagnie doivent être approuvées par le Conseil lorsque celles-ci portent sur des montants supérieurs à 3% des fonds propres. Le Conseil d'administration doit également tenu informé de tout événement important concernant la marche de la Société, en particulier des investissements et désinvestissements supérieurs à 1% des fonds propres.

Les statuts de la Société offrent également les garanties nécessaires au respect des bonnes pratiques de gouvernance dans le cadre d’un mode de gestion unifié. Ils prévoient notamment que le Conseil peut être convoqué par tous moyens et même verbalement, voire à bref délai selon l’urgence, par le Président ou par un tiers de ses membres, en ce compris l’Administrateur Référent, à tout moment et aussi souvent que l’intérêt de la Société l’exige.

Une politique de rémunération du Dirigeant mandataire social alignée avec les objectifs stratégiques de la compagnie

La rémunération du Président-directeur général est indexée sur des indicateurs clés de performance qui permettent de mesurer la réussite de la stratégie de la Compagnie.

Afin de déterminer une rémunération alignée sur la performance de la Compagnie, la part variable de la rémunération du Président-directeur général prend en compte des paramètres à la fois quantifiables (paramètres financiers, sécurité et évolution des émissions de GES) et qualitatifs (contribution personnelle).

Conscient de l’importance des enjeux climatiques, le Conseil d’administration a décidé, dès 2019, de faire évoluer les critères de détermination de la part variable de la rémunération du Président-directeur général notamment en intégrant un critère quantifiable relatif à l’évolution des émissions de GES (Scope 1+2) sur les installations opérées. Ce critère a complété ceux introduits dès 2016 pour mieux prendre en compte l’atteinte des objectifs de responsabilité sociétale d’entreprise (corporate social responsibility – CSR) et HSE de la Compagnie.

Le Conseil d'administration a une approche proactive en la matière. Ainsi, le Conseil d’administration lors de sa réunion du 17 mars 2021 a décidé d’adapter les paramètres de détermination de la part variable du Président-directeur général de manière à prendre en compte, dans la contribution personnelle du Président-directeur général, la stratégie de transformation de la Société vers la neutralité carbone ainsi que sa responsabilité sociétale en général et en particulier en matière de diversité. Ainsi, deux nouveaux critères ont été introduits pour évaluer la contribution personnelle du Président-directeur général, pesant 25% de sa part variable, à savoir le pilotage de la stratégie de transformation vers la neutralité carbone et la croissance profitable dans les renouvelables et l'électricité. La performance CSR est le troisième un critère qualitatif de la contribution personnelle. Elle est évaluée notamment à travers la prise en compte du climat dans la stratégie de la Compagnie, la réputation de la Compagnie dans le domaine de la responsabilité sociétale des entreprises ainsi que la politique de diversité dans toutes ses dimensions.

Les attributions d’actions de performance incluent également depuis 2020 un critère quantifiable relatif à l’évolution des émissions de GES (Scope 1+2) sur les installations opérées de la Compagnie et depuis 2021 un nouveau critère d’attribution des actions de performance lié à l’évolution des émissions indirectes de GES liées à l’utilisation par les clients des produits énergétiques (Scope 3)(1) en Europe.

(1)GHG Protocol - Catégorie 11.

Le Comité exécutif : une instance de direction des activités de TotalEnergies

Le Comex met en œuvre les orientations stratégiques définies par le Conseil d'administration. Il autorise les investissements correspondants, sous réserve de l’accord du Conseil d’administration pour les investissements qui excèdent 3 % des fonds propres, ou de l’information du Conseil pour les investissements excédant 1 % des fonds propres.

Sous la responsabilité du Président-directeur général, le Comex est composé, depuis le 15 novembre 2021, des 8 membres suivants :

Le Comité Performance de la Compagnie : un pilotage opérationnel de TotalEnergies

Le Comité de Performance (Performance Management Committee) a pour mission l’examen, l’analyse et le pilotage des résultats HSE, financiers et business de la Compagnie. Le Comité de Performance est l’organe supérieur auquel il est rendu compte de la responsabilité du résultat (accountability) par les business units au sein de la Compagnie. Chaque Branche et Business Unit met en place un comité équivalent.

Le Comité de Performance est présidé par le Président-directeur général de la Compagnie. Il se réunit mensuellement.

Outre les membres du Comex, ce Comité est composé de plusieurs responsables en charge des principales Business Units de la Compagnie, ainsi que certains directeurs fonctionnels et des secteurs.